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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation de la contribution statutaire pour l'exercice 2024 à l'EPAGE Huveaune-Côtiers-Aygalades (HUCA)

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec l'association L'Eau du Désert dans le cadre de l'appel à projets 2019-2020 pour la mise en œuvre d'un programme de solidarité internationale pour l'eau et l'assainissement dans le cadre de la loi Oudin-Santini

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône pour la réalisation d'un réseau d'eaux pluviales dans le cadre de la création d'une piste cyclable du Pont de L'arc à Luynes sur la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune d'Eguilles pour des travaux sur les réseaux d'eaux pluviales, d'eau potable et d'eaux usées, dans le cadre de l'aménagement des voiries de la RD18 - Route de Loqui - Les Plantiers

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Rousset pour des travaux sur les réseaux d'eaux pluviales, d'eau potable et d'eaux usées, dans le cadre de l'aménagement de voirie de l'Avenue Olivier Perroy

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention d'échanges de données sur les avaloirs connectés avec SERAMM et l'école CentraleSupélec

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention pour la facturation, le recouvrement et le reversement des redevances et taxes d'assainissement collectif sur le territoire de la Commune de Châteauneuf-Le-Rouge, conclue entre le Société des Eaux de Marseille et la Régie des Eaux du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention pour la facturation, le recouvrement et le reversement des redevances et taxes d'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon, conclue avec la Société des Eaux de Marseille et la Régie des Eaux du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention d'échange de données avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention avec la SEM et la Société Lambesc Assainissement pour le dépotage et le traitement des matières de vidange sur la station d'épuration de Lambesc

Résumé