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Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Révision allégée n°2 - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence, d'Eguilles et de Saint-Cannat


Résumé

Agriculture

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Révision allégée n°1 - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère agricole


Résumé

Agriculture

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Richard MALLIE


Objet

Règlement Local de Publicité de la commune de Bouc Bel Air - Révision - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Approbation d'une convention avec Aix-Marseille Université pour l'organisation de l'édition 2019 de la "Fête de la science" au Technopôle de l'environnement Arbois-Méditerranée


Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Attribution d'une subvention à une association de commerçants et artisans


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Quartier Sainte Croix à Peynier - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) tripartite entre la Métropole, la Commune et Rognin Pace


Résumé

Opérations d'aménagement

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de la Roque d'Anthéron pour l'accompagnement à la classification et la promotion des Olympiades


Résumé

Tourisme et promotion du territoire