Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Révision allégée n°2 - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence, d'Eguilles et de Saint-Cannat
Résumé
Agriculture
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Révision allégée n°1 - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère agricole
Résumé
Agriculture
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Richard MALLIE
Objet
Règlement Local de Publicité de la commune de Bouc Bel Air - Révision - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Approbation d'une convention avec Aix-Marseille Université pour l'organisation de l'édition 2019 de la "Fête de la science" au Technopôle de l'environnement Arbois-Méditerranée
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Attribution d'une subvention à une association de commerçants et artisans
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Quartier Sainte Croix à Peynier - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) tripartite entre la Métropole, la Commune et Rognin Pace
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de la Roque d'Anthéron pour l'accompagnement à la classification et la promotion des Olympiades
Résumé
Tourisme et promotion du territoire