Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la modification de la composition du Conseil d'exploitation et des statuts de la Régie des Eaux Métropolitaine
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de la reprise de procédure de régularisation administrative du Port Notre Dame initiée par la Commune de Saint-Chamas auprès des services de l'Etat
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Reconduction du principe d'une délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des services d'avitaillement, grutage et carénage sur le port de Carry le Rouet-Reconduction du mode de gestion
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Reconduction du principe d'une délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des services d'avitaillement du port de plaisance de la Pointe Rouge à Marseille
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Reconduction du principe d'une délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des services d'avitaillement au Vieux-Port de Marseille
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Harmonisation tarifaire des ports Ouest de la Métropole - Participation financière au lissage des augmentations de redevances pour 6 années
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation de la non-recondution de la convention de prestations associées à la compétence "réseaux de chaleur ou de froid urbains" avec la commune de Coudoux
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Présentation du rapport d'étude de la mission d'information et d'évaluation sur la collecte des déchets sur le territoire métropolitain
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation de la contribution statutaire pour l'exercice 2024 au Syndicat Mixte Interrégional d'Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM)
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation de la contribution statutaire pour l'exercice 2024 à l'EPAGE MENELIK
Résumé