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Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Gréasque – Modification n°1 - Approbation


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Demande de subvention d'investissement relative au déploiement du réseau de protection incendie de la ZAC du Petit Arbois à Aix-en-Provence


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde - Modification n°1 - Approbation


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au CEA pour l'organisation du 5ème congrès international, nommé WONDER (Whorkshop On Nuclear Data Evaluation for Reactor applications)


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde - Révision allégée n°1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020) - Approbation des opérations retenues pour la période de programmation 2018-2020


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès - Modification n°2 - Ouverture à l'urbanisation


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune du Puy-Sainte-Réparade - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de mise à disposition


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Attribution d'un subvention dans le cadre de la Programmation 2018 du PLIE du Pays d'Aix


Résumé

Emploi et formation