Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec l'association Aquassistance relative à la mise en œuvre d'un programme de solidarité internationale pour l'eau et l'assainissement
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de La Barben dans le cadre de travaux d'aménagement des espaces publics voirie et pluvial de la route du Château
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Green Cross pour l'organisation d'un Forum Professionnel - Approbation d'une convention - MGDIS n° 9528
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Sénas pour les travaux d'aménagement des réseaux pluviaux dans le cadre de la réhabilitation du chemin de la Roubine et du centre-ville
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Bouc-Bel-Air relative à la création des réseaux humides dans le cadre du PUP secteur Montaury
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Trets relative à la création du réseau d'adduction en eau potable dans le cadre du PUP les Seignières
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 23/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Lutte contre l'habitat indigne et dégradé - Instauration de l'autorisation préalable de mise en location sur le périmètre Hoche-Versailles à Marseille 3ème dans le cadre du projet d'opération d'amélioration de l'habitat
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un dégrèvement exceptionnel sur la partie Assainissement pour la commune de Carry-le-Rouet suite à une fuite sur un logement fonction
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SUEZ Eau France relatif au contrat de concession de service public de l'eau potable de la commune de Jouques
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 23/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Lutte contre l'habitat indigne et dégradé - Instauration de l'autorisation préalable de mise en location sur le périmètre de la Belle de Mai à Marseille 3ème arrondissement dans le cadre du projet de l'opération programmée d'amélioration de l‘habitat-renouvellement urbain Marseille Belle de mai
Résumé