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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Adhésion à l'association Terres en villes et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention à la Faculté des Sciences du Sport d'Aix Marseille Université pour une antenne STAPS - Approbation d'une convention - MGDIS n°6155

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention à Marseille Innovation pour le financement du fonds Innovation by MI - Approbation d'une convention - MGDIS n°8849

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention dans le cadre du prix du Challenge métropolitain InnovProvence édition eau - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "les petits débrouillards" - Santé, ESR, Recherche médicale, Economie de la santé

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour l'accueil du Congrès annuel du réseau de coopération des services universitaires (CURIE) pour l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 8976

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Composition des membres de la Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan métropolitain de prévention des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Modification de la délibération n° TCM 016-8721/20/CM du 15 octobre 2020

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°7 au contrat de délégation du service public conclue avec le groupement OTV et la SEM relatif au traitement des effluents industriels sur la commune de Rousset

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation des redevances et des pénalités du Service Public d'Assainissement Non Collectif Métropolitain

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'exonération partielle des pénalités de retard à la société SULO dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de maintenance des conteneurs enterrés

Résumé