Arrêté du 25/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat secondaire des copropriétaires du bâtiment C du Parc Corot, situé 130 avenue Corot - 13ème arrondissement de Marseille - référence cadastrale : 888 section A parcelle 56
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Arrêté du 22/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêtés modificatif de composition du comité technique
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Arrêté du 21/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Nathalie Perrin - Directeur de Pôle Eau et Assainissement par intérim du Conseil de Territoire Marseille Provence
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Arrêté du 21/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Nathalie Perrin, chargée par intérim de la Direction Générale Adjointe eau, assainissement et déchets de la Métropole Aix-Marseille-Provence
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Arrêté du 11/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Sandra Rossi, chargée de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines par Intérim de la Métropole Aix-Marseille-Provence
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Arrêté du 06/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition du comité d'Hygiène, de sécurité et des conditions de travail
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Arrêté du 06/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition du comité d'Hygiène, de sécurité et des conditions de travail
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Arrêté du 30/03/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation des membres du Conseil de Développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du Collège des Citoyens
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Arrêté du 30/03/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation des membres du Conseil de Développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du Collège des Partenaires
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Arrêté du 30/03/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation des membres du Conseil de Développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du Collège des Acteurs des Territoires
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