Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Aix-en-Provence – Modification n°1 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Approbation des tarifs 2019 relatifs aux montants des loyers et provisions sur charges, aux participations aux frais de gestion du Forum et aux redevances d'occupation du domaine public
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Aix-en-Provence – Révision allégée n°1 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Développement de l'offre immobilière d'entreprise du Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Pépinière CLEANTECH et Hôtel d'Entreprises
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Aix-en-Provence – Modification n°3 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation du contrat de bail commercial en état futur d'achèvement et rémunération des honoraires de commercialisation en faveur du développement de l'offre immobilière d'entreprises du Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée au sein du bâtiment RIFKIN
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Aix-en-Provence – Modification n°5 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération "Viabilisation du secteur Sud de la ZAC du Petit Arbois" à Aix-en-Provence
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eguilles - Modification n°1 - Engagement
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Viabilisation du secteur Sud de la ZAC du Petit Arbois" à Aix-en-Provence
Résumé
Interventions économiques