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Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Aix-en-Provence – Modification n°1 - Approbation


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Approbation des tarifs 2019 relatifs aux montants des loyers et provisions sur charges, aux participations aux frais de gestion du Forum et aux redevances d'occupation du domaine public


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Aix-en-Provence – Révision allégée n°1 - Approbation


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Développement de l'offre immobilière d'entreprise du Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Pépinière CLEANTECH et Hôtel d'Entreprises


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Aix-en-Provence – Modification n°3 - Approbation


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Approbation du contrat de bail commercial en état futur d'achèvement et rémunération des honoraires de commercialisation en faveur du développement de l'offre immobilière d'entreprises du Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée au sein du bâtiment RIFKIN


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Aix-en-Provence – Modification n°5 - Approbation


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération "Viabilisation du secteur Sud de la ZAC du Petit Arbois" à Aix-en-Provence


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eguilles - Modification n°1 - Engagement


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Viabilisation du secteur Sud de la ZAC du Petit Arbois" à Aix-en-Provence


Résumé

Interventions économiques