Délibérations

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une délibération cadre pour un dispositif harmonisé de suivi de la mise en œuvre des cinq Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) exécutoires sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence « Aires et parcs de stationnement » de la commune de Ventabren transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à l'instruction des autorisations du droit des sols pour le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence « Aires et parcs de stationnement » de la commune de Rognes transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA) - Approbation d'un avenant n°3 au programme de travail pour la période 2018

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation d’une convention fixant les conditions d’intervention complémentaire de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et de la Métropole Aix-Marseille Provence dans le cadre de l’octroi des aides économiques

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Création de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables d'Aix-en-Provence

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Soutien aux projets de R&D collaboratifs retenus par le Fonds Unique Interministériel - Attribution d'une subvention à la société First Light basée en Pays d'Aix

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la commune d'Aix-en-Provence - Modification n°1 - Engagement

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Soutien aux entreprises innovantes - Mise en place du Fonds Aix-Marseille-Provence Amorçage (AMPA)

Résumé

Interventions économiques