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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2024-2025

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation de la grille tarifaire et de la convention de mandat dans le cadre de l'organisation du “ Marseille-Aix, le trail métropolitain”

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Révision et ajustements de la grille tarifaire des piscines gérées par la Métropole - Correction d'une erreur matérielle de la délibération n°ATCS-007-14259/23/CM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation de la grille tarifaire dans le cadre de la reprise en régie par la Métropole Aix-Marseille-Provence de la piscine Cap Provence

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Approbation de la composition de l'organe délibérant de l'office de tourisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile sous forme associative

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation du principe de transfert de la Régie du centre équestre du Mas de Combes à la commune de Miramas

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°5 au contrat de concession de service public de l'eau potable conclu avec la Société des Eaux Marseille Métropole

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation de la contribution statutaire pour l'exercice 2024 au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°3 du contrat de concession de service public de l'eau potable conclu avec SUEZ Eau France pour la commune de Jouques

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public de l'eau potable et ses annexes, dont notamment le règlement de service, sur le territoire mutualisé de 21 communes du nord-ouest de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé