Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création, définition d'emplois permanents et non permanents des besoins des services de la Métropole
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Election d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs de l'exercice 2023
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - (additif n°6)
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°12)
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation pour l'exercice 2024 du budget principal au budget annexe "ports de plaisance"
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Dissolution des budgets annexes de la compétence "eau"
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Engagement d'une enveloppe budgétaire pour la poursuite du projet du Boulevard Urbain Sud à Marseille (8ème et 9ème arrondissements).
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Dérogations aux barèmes de remboursement des frais d'hébergement et de repas des agents et des élus métropolitains pour leurs déplacements à Paris à l'occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Modalités de prise en charge des frais de déplacements des personnalités extérieures accompagnant la Métropole à l'occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE
Objet
Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux appels à projets du Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture - FEAMPA 2021-2027
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation du règlement intérieur du Conservatoire Intercommunal de Musique et de Danse Michel-Petrucciani
Résumé