Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Marseille Quartier Noailles Rue Halles Charles Delacroix Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de la convention de gestion relative à la compétence Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire de la commune de Gémenos transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Afin de garantir la continuité du service public jusqu'à la date à laquelle la Métropole sera en mesure d'assurer le plein exercice de ses compétences, il est nécessaire de pouvoir disposer du concours de la commune de Gémenos en lui confiant, par convention sur une durée de deux ans à compter du 1er janvier 2018, la gestion provisoire de l’entretien des espaces verts sur l’ensemble de la ZAE La Plaine de Jouques. Les missions et tâches confiées à la commune par la présente convention seront exécutées en contrepartie d’un remboursement des charges exposées d’un montant annuel égal au maximum au montant du transfert de charge de fonctionnement arrêté par la CLECT pour cette compétence.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Marseille - Aménagement des voies aux abords de l'accès au lycée de Marseilleveyre Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Marseille - Aménagement de la Place Engalière Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Marseille 13013 - Aménagement parking Lafferage Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Marseille - Aménagement de la Place Guy Durand Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Cassis - Aménagement de l'avenue Jules Ferry Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de l'engagement partenarial régional en faveur du logement et d'une attractivité durable des territoires en région Provence-Alpes-Côte d'Azur et de la charte y afférent Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Marseille - Aménagement Cours Gouffé Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Stratégie Territoriale de Lutte contre l’Habitat Indigne et Dégradé - Mesures de l’ANAH pour le traitement en urgence des copropriétés dégradées Avis du Conseil de Territoire