Délibérations

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Etat fixant les modalités de réalisation et de financement des travaux nécessaires à la création d'un nouveau poste de commandement sécurité au sein de la Préfecture des Bouches-du-Rhône dans le cadre de l'extension du réseau de Tramway de Marseille entre la rue de Rome et la place 4 Septembre

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de conventions relatives à la distribution du Pass Métropole Sureté aux personnels militaires des bases de défense installées sur le territoire de la Métropole

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 63 logements locatifs sociaux dénommée "Marathésia - Malpassé" située Boulevard Bouge Malpassé à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération de construction de 58 logements locatifs sociaux dénommée "Ilot Bon Pasteur" située Rue de la Joliette à Marseille 2ème arrondissement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 30 logements locatifs sociaux dénommée "Ilot Bon Pasteur - NPNRU" située Rue du Bon Pasteur à Marseille 2ème arrondissement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Office de Tourisme Intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile pour le financement de l'opération de construction de nouveaux locaux située à Aubagne

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Réitération d'une garantie d'emprunt à la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires pour le financement de l'opération d'aménagement "ZAC de la Burlière" située à Trets

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM ADOMA pour le financement de l'opération de construction de 147 logements locatifs sociaux dénommée "Les Salins" située 60 Rue de la République à Berre l'Etang

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM ADOMA pour le financement de l'opération de construction de 25 logements locatifs sociaux dénommée "Les Floralies" située 16 Avenue du Petit Barthélémy à Aix-en-Provence

Résumé