Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de l'avenant 1 à la convention de délégation de compétence avec la commune d'Aubagne au titre de la compétence "entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre"
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention avec orange relative au déplacement en souterrain des réseaux de communications électroniques concernant l'aménagement de la rue Emmanuel Vitria - ZAE la Palun - sur la commune de Gardanne
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation des rapports d'activité 2024 des délégataires de service public pour l'exploitation des parcs de stationnement métropolitains de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aubagne, Aix-en-Provence et Salon-de-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) de la commune de Grans, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les années 2026 à 2030
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Cornillon-Confoux au titre de l'éclairage public de la commune
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Déclassement d'une emprise du domaine public routier métropolitain située Avenue du Cap-Pinède à Marseille (13015) dans le cadre de la zone d'aménagement concerté Littorale au profit de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditérrannée
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative aux modalités de gestion de la billetterie en gares routières d'Aix-en-Provence, Marseille Saint-Charles et de l'aéroport pour le réseau de transport de car de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Déclassement d'une emprise du domaine public routier métropolitain à usage de parking à l'angle du Boulevard Bouge et de la Rue de Marathon dans le 13ème arrondissement de Marseille (13013) dans le cadre du programme de renouvellement urbain de Malpassé
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du protocole indemnitaire avec la société KEOLIS autocars de Provence relatif au marché ligne c615 "établissements de Gardanne"
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du protocole indemnitaire avec la société Keolis autocars de Provence relatif au marché ligne C616 "Saint Savournin, Cadolive, Peypin, La Destrousse, Belcodène, la Bouilladisse vers Fuveau et Gréasque"
Résumé