Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Clôture du contrat de concession d'aménagement pour la Zone d'Aménagement Concerté du Tourillon à Aix-en-Provence - Quitus de la mission confiée à la SPLA Pays d'Aix Territoires et reddition des comptes
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention avec la SCI Cap Est Loisirs - transfert des espaces communs opération "Incity" - Capelette - Marseille 10eme arrondissement - Abrogation de la délibération URBA-024-17361/25/BM
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant de prorogation N°1 à la Convention Cadre du programme national "Petites Villes de Demain" - Commune de Sénas
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant de prorogation n°1 à la Convention Cadre du programme national "Petites Villes de Demain" - Commune de La Roque d'Anthéron
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant de prorogation N°1 à la Convention Cadre du programme national "Petites Villes de Demain" - Commune de Port Saint Louis du Rhône
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant de prorogation N°1 à la Convention Cadre du programme national "Petites Villes de Demain" - Commune de Lambesc
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant de prorogation N°1 à la Convention Cadre du programme national "Petites Villes de Demain" - Commune de Trets
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant de prorogation N°1 à la convention cadre du programme national "Petites Villes de Demain" - Commune de Berre l'Etang
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération d'aménagement Cap Horizon à Vitrolles
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Révision de la subvention accordée à l'Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) et à l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA) dans le cadre de leur convention d'objectifs pour l'année 2026
Résumé