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Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 17/12/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du service d'avitaillement du port de la Pointe Rouge - Approbation du choix du délégataire - Approbation du Contrat de délégation de service public et de ses annexes


Résumé

Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 17/12/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI


Objet

Décision modificative n°2 de l'exercice 2025 - Budget principal


Résumé

Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 17/12/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI


Objet

Décisions modificatives pour régularisation de fin d'exercice 2025 - Budgets annexes


Résumé

Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 17/12/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI


Objet

Décision modificative n°2 de l'exercice 2025 - budget annexe "prévention et gestion des déchets"


Résumé

Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 17/12/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI


Objet

Décision modificative n°2 de l'exercice 2025 - Budget annexe "ports de plaisance"


Résumé

Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 17/12/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI


Objet

Décision modificative n°2 de l'exercice 2025 - Budget annexe "parkings"


Résumé

Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 17/12/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention relative aux travaux du garage du 1 rue du docteur Barthélémy à Aubagne dans le cadre de l'opération d'extension du tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (VAL'TRAM)


Résumé

Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 17/12/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de subventions en numéraire aux particuliers et aux professionnels de la Zone à Faibles Emissions et correction d'une erreur matérielle délibération MOB-037-17842/25/BM


Résumé

Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 17/12/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour le réaménagement de l'échangeur du Pont de l'Arc, avec la commune d'Aix-en-Provence


Résumé

Délibération du 15/12/2025


Publiée le : 17/12/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de travaux avec GRDF relative aux déviations et protection des installations et réseaux enterrés de distribution de Gaz pour l'opération d'extension du tramway de Marseille entre la rue de Rome et la place du Quatre Septembre


Résumé