Délibérations

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement La Brasserie OM situé 25 Quai des Belges 13001 Marseille à la SARL LES 4 Amis représentée par Monsieur Laurent Landre

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Le Bistrot Pernod situé 6 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS Pernod, représentée par Monsieur Rodolphe Rossi

Résumé

Rapporteur :

Objet

Cession de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public N°22/423 CM de la SAS The Coffee Lover représentée par Monsieur Rachid Boukada au profit de la SAS The Coffee Lover représentée par Monsieur Anis Dahmani pour le kiosque alimentaire situé 97 rue de la République 13002 Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Mallemort

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition des Commissions Administratives Paritaires des catégories A, B et C

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 25 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL Trolib, représentée par Monsieur Franck Benchetrit

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 1 Quai de Rive Neuve 13001 Marseille à la SAS CASA Italia, représentée par Monsieur Samuel Condina

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 27 Quai des Belges 13001 Marseille à la SARL Le Soleil, représentée par Monsieur Jean-François Nottoli

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement La Cigale situé 94 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS La Bonne Mère, représentée par Monsieur Emmanuel Mosbah

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Le Casa Nova situé 16 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS Tomova, représentée par Monsieur Anthony Marrara

Résumé