970 résultat(s)

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 04/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte administratif de l'exercice 2023 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Programmation d'opérations soutenues dans le cadre de la subvention globale FSE+ 2023-2027 de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de la mobilisation d'un fonds d'innovation pour l'habitat pour accompagner les porteurs de projets lauréats de la démarche "Engagés pour la qualité du Logement de demain" - PLH 2023-2028

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention en fonctionnement global au profit de l'association les Amis de l'Instruction Laïque de Rousset (Ail Rousset) au titre de la saison sportive 2023/2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°8817

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la mise en place de dispositions particulières relatives au rappel de charges 2023 pour les ménages du parc social par le Fonds de Solidarité Logement (FSL)

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 22/04/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Présentation bilan 2022-2023 du suivi des actions du Plan Climat Air Energie

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Carnoux-En-Provence pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023 - Abrogation de la délibération n°MOB-017-13373/23/BM du 16 mars 2023

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant à la convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association Emergence(s) Compétences Projets pour la mise en œuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille Provence Centre pour l'année 2023

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Convention d'intervention foncière sur le périmètre de l'extension Euroméditerranée n°3 en phase impulsion conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA, l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille - Correction d'une erreur matérielle de la délibération n° URBA-028-14572/23/BM du 12 octobre 2023

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du retrait de la délibération n°URBA-022-14828/23/CM du Conseil de la Métropole du 12 octobre 2023 approuvant le périmètre de Projet Urbain Partenarial Plaine de la Reynarde et de la convention de PUP avec la SCCV Ensuès-la-Redonne Reynarde

Résumé