Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention de financement pluriannuelle d’attribution de subvention à la fondation des Apprentis d’Auteuil pour le projet Impact Jeunes Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d’un Protocole transactionnel avec Monsieur Gilbert Secchia - Commune de Saint-Victoret Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Budget annexe Eau du territoire de Marseille - Approbation de la mise à disposition de l'actif des communes de Gemenos et Plan de Cuques à la Régie des Eaux et Assainissement du Bassin Minier et du Garlaban

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Budget annexe Assainissement du territoire de Marseille - Approbation de la mise à disposition de l'actif des communes de Gemenos et Plan de Cuques à la Régie des Eaux et Assainissement du Bassin Minier et du Garlaban Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Clôture d'opérations d'investissement

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de la révision d'opérations d'investissement de l'Espace Public, de la Voirie et de la Circulation destinées aux opérations de voirie sur les voies métropolitaines et leurs dépendances sur le Territoire Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - Marseille ANRU - Aménagement de voies diverses dans le cadre de la rénovation urbaine Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Réaménagement de la déchèterie de Château-Gombert Information du Conseil de Territoire

Résumé

Cette déchèterie, très fréquentée, présente des difficultés d’exploitation liées à l’implantation des quais de déchargement et un plan de circulation inadapté rendant son usage difficile pour les usagers. De plus, son système de collecte et de traitement des eaux de ruissellement doit être impérativement modernisé. Le réaménagement de cette déchèterie sera possible du fait d’une zone mitoyenne annexée permettant la création de cinq quais de déchargement supplémentaires, une circulation élargie à sens unique ainsi que de nouveaux locaux plus fonctionnels pour les agents d’accueil.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention de mandat avec la SOLEAM concernant les études et les travaux d'élargissement et de requalification de la rue Caravelle et de la rue Edouard Crémieux à Marseille 3ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - Rénovation du Mur d'images du PC Tunnels à Marseille Avis du Conseil de Territoire