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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du renouvellement d'une convention avec la Région Provence Alpes-Côte d'Azur, SNCF et Transdev Alpilles Berre Méditerranée relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + réseau urbain Salon Etang Côte Bleue, secteur Etang

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du renouvellement d'une convention avec la Région Provence Alpes-Côte d'Azur relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée d'un abonnement mensuel "ZOU + réseaux de la gamme L de la Métropole Aix-Marseille-Provence"

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Mise en œuvre d'un dispositif expérimental de contraventions pédagogiques sur le réseau de Marseille

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention avec la Région Provence Alpes-Côte d'Azur relative à la mise en place d'une tarification multimodale de type zonale, sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du reversement aux communes membres de la taxe d'aménagement des autorisations d'urbanisme 2025

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Abrogation du taux majoré de la taxe d'aménagement sur le secteur concerné de la commune de La Penne-sur-Huveaune à compter du 1er janvier 2025

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte de gestion de l'exercice 2023 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2023 - Budget annexe "Assainissement"

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte de gestion de l'exercice 2023 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2023 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé