Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 22/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société Station-service Relais Total du Pin Vert dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 22/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'établissement Renault Trucks de Fos-sur-Mer dans le système de collecte de la Métropole.
Résumé
Arrêté, suite à la visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec prescriptions et échéances à respecter de la part de l'établissement.
Arrêté du 16/11/2022
Publié le : 17/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Christelle Messaoudene, Cheffe du Service Fiscalité et Dotations au sein de la Direction Stratégie Financière et Budget de la Direction Générale Adjointe Finances et Budget de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 15/11/2022
Publié le : 15/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 207 avenue du Prado 13008 Marseille à la SAS Chez Alex, représentée par Monsieur Alexandre EKMEKDJIAN.
Résumé
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 207 avenue du Prado 13008 Marseille à la SAS Chez Alex, représentée par Monsieur Alexandre EKMEKDJIAN.
Arrêté du 15/11/2022
Publié le : 15/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Création, composition et arrêt du règlement intérieur de la commission consultative d'attribution des autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime à caractère économique
Résumé
Arrêté du 14/11/2022
Publié le : 14/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Fermeture provisoire de l'aire d'accueil des gens du voyage du Vallon des Vaux située Route de la Ciotat à Aubagne en vue de réaliser des travaux de remise en état
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Bernard Deflesselles pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Madame Danielle Milon pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur François Bernardini pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Guy Teissier pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé