Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de Monsieur Savoye de la parcelle de terrain non bâtie cadastrée AR 252 nécessaire à l'aménagement de l'avenue du Général Leclerc à Sausset-les-Pins, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle de terrain non bâtie cadastrée AV 298, située avenue Paul Lombardi à Carry-le-Rouet, appartenant à l'ASL du lotissement Le Belvédère, en vue de l'aménagement de l'avenue Paul Lombardi
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec l'Epad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Craux à Istres
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 22/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la Soleam relative à l'opération Château-Gombert Marseille 13ème arrondissement
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec l'Epad Ouest Provence relative à l'opération Maille 1 - Mercure sur la commune de Miramas
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement passée avec la SAS Angelotti relative à la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SEMAG relative à l'opération d'aménagement du Pôle Yvon Morandat à Gardanne
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec l'Epad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Péronne à Miramas
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SEM FACONEO relative à l'opération de la ZAC des Vigneaux sur la commune de Cuges-les-Pins
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 pour la Concession d'aménagement Ecoquartier Oasis à Miramas passée avec la SOLEAM
Résumé