Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de mandat avec la société Edenred (ex PROWEBCE)
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention relative aux opérations de mise sous pli des documents de propagande et des bulletins de vote dans le cadre des élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Maires de France et des présidents d'intercommunalité et à l'Union des Maires de Bouches-du-Rhône et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de la convention entre Paris 2024 et la Métropole d'Aix Marseille Provence relative à la billetterie solidaire
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Dissolution du budget annexe "crématorium Métropole"
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la convention de délégation de compétence avec le Département des Bouches-du-Rhône pour les services de transport spécial des élèves et étudiants handicapés exploités par son opérateur interne
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Affectation du résultat 2023 - Budget principal
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du renouvellement de la convention relative au reversement des recettes par KEOLIS de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du renouvellement de la convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, SNCF Voyageurs et la RTM relative au reversement des recettes de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du renouvellement d'une convention relative au reversement des recettes par Transdev de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé