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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SEMAG relative à l'opération d'aménagement du Pôle Yvon Morandat à Gardanne

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec l'Epad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Péronne à Miramas

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SEM FACONEO relative à l'opération de la ZAC des Vigneaux sur la commune de Cuges-les-Pins

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 pour la Concession d'aménagement Ecoquartier Oasis à Miramas passée avec la SOLEAM

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération d'aménagement Cap Horizon à Vitrolles

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à l'opération Zone d'Aménagement Concertée Saint-Just à Marseille 13eme arrondissement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à l'opération Zone d'Aménagement Concerté Vallon Regny Marseille 9eme arrondissement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention conclue avec l'Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AgAM) et de l'avenant n°2 à la convention conclue avec l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA) pour l'année 2024, relative à l'attribution de subventions

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention annuelle d'objectifs avec l'association PEGASE relative à l'attribution d'une subvention pour la réalisation du salon "AEROSUD" - MGDIS n°5952

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à l'Ecole de l'Air et de l'Espace de Salon-de-Provence pour la réalisation du bâtiment Nx - Approbation d'une convention - MGDIS n°9532

Résumé