8510 résultat(s)

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", « Eau Pluviale » et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune Les Pennes-Mirabeau

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Meyrargues

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Meyreuil

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", « Eau Pluviale » et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Mimet

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale", "Abris de voyageurs" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Pertuis

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Peynier

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", « Eau Pluviale » et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Peyrolles-en-Provence

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", « Eau Pluviale » et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Puyloubier

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", « Eau Pluviale » et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Rognes

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Rousset

Résumé

Eau et assainissement