Délibérations

Rapporteur :

Objet

Désignation des Conseillers portuaires du port de la pointe rouge

Résumé

Rapporteur :

Objet

Désignation des membres du Conseil portuaire du vieux-port à MArseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Nadia Maroto, Directrice du Pôle Projet

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société Roure Automobiles dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine Public pour la terrasse de l'établissement La Galiotte, situé 11 quai de Rive Neuve 13001, à la SAS le Galiotte, représentée par Madame Anouchik MORADIAN

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine Public pour la terrasse de l'établissement La Galiotte, situé 11 quai de Rive Neuve 13001, à la SAS le Galiotte, représentée par Madame Anouchik MORADIAN

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' la Chope d'Or' situé 32 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS Mauresque , représentée par Monsieur Jérémy LE TROADEC

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « la Chope d’Or» situé 32 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS Mauresque , représentée par Monsieur Jérémy LE TROADEC

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire du domaine public n°22-032-CT pour l'exploitation de la terrasse de l'établissement ' la Chope D'or ' situé 32 quai du Port 13002 Marseille, à la SARL Claire & Alice, représentée par Monsieur Marc MAGERE

Résumé

Abrogation de l’arrêté d’occupation temporaire du domaine public n°22-032-CT pour l’exploitation de la terrasse de l’établissement « la Chope D’or » situé 32 quai du Port 13002 Marseille, à la SARL Claire & Alice, représentée par Monsieur Marc MAGERE

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Beau rivage ' situé 13A Quai de Rive Neuve 13007 Marseille, à la SNC B.R.E, représentée par Monsieur Farid BOUIFROU

Résumé

Abrogation de l’arrêté d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l’établissement « Beau rivage » situé 13A Quai de Rive Neuve 13007 Marseille, à la SNC B.R.E, représentée par Monsieur Farid BOUIFROU

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 103 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par arrêté préfectoral du 15 décembre 1989, modifié par les avenants n° 1 approuvé par l'arrêté n° 94/14 du Président du SAN Ouest Provence du 5 juin 2014 et n° 2 approuvé par l'arrêté n° 19/066/CM de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 5 mars 2019.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 515 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres

Résumé