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Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution d'une subvention complémentaire en fonctionnement à l'association «Festival International d'Art Lyrique d'Aix-en-Provence » pour l’exercice 2018 - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Culture

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un avenant n°1 à la convention de Maîtrise d'Ouvrage Délégué n°18-0376 relative à l'opération Grande Bastide, opération du Chalet Suisse, opération du Grand Vallat sur la commune de Fuveau

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n° 18-0377 relative à l'opération PUP Ouvrière sur la commune de Fuveau

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n° 18-0062 pour la réalisation d'opérations de travaux dans le domaine de l'eau et l'assainissement sur la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un avenant n°1 à la convention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée n°17-1405 relative à l'opération en matière d'assainissement pluvial dans le secteur des Pradeaux sur la commune de Gréasque

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée relative à la réalisation de travaux d'extension des réseaux d'eau potable et d'assainissement chemin des anciennes cascades sur la commune d'Eguilles

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un avenant n°3 de prolongation du contrat de délégation de service public de l'eau pour la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un avenant n°3 de prolongation du contrat de délégation de service public de l'assainissement pour la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un avenant n°1 de prolongation du contrat de Délégation de Service Public de l'assainissement pour la commune de Fuveau

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un avenant n°2 de prolongation du contrat de délégation de service public de traitement des eaux usées pour les communes de Fuveau et Gréasque

Résumé

Eau et assainissement