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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'EPF PACA d'un ensemble de parcelles et de lots de la copropriété cadastrée AM 413 et 415 sis aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du PEM de Plan-de-Campagne

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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Transfert par la SPLA Pays d'Aix - Territoires des parcelles cadastrées HP n°553, 717 et 768 constituant un bien de reprise dans le cadre de l'opération d'aménagement ZAC de L'enfant

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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès du syndicat des copropriétaires de la copropriété cadastrée AO 137 et 158 d'une emprise de terrain non bâti à détacher des parties communes de la copropriété sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SAFER des parcelles bâties cadastrées section AZ n°008, 009, 152, 163 et 164 situées dans la plaine agricole de Cuges-les-Pins

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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Sarlin d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AI n°235 en vue de la réalisation d'une station de relevage sur la commune de Beaurecueil - Abrogation de la délibération n° URBA-034-16250/24/BM du 27 juin 2024

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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'indivision Beaussier/Humbert/SA SITA SUD de la parcelle cadastrée section DW n°11 sise traverse de la Bourgade Zone d'activités Pôle Alpha à Aubagne en vue de son incorporation dans le domaine public métropolitain

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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la convention pluriannuelle 2024-2026 avec l'Institut d'Urbanisme et d'Aménagement Régional (IUAR)

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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zones commerciales de Plan de Campagne et La Valentine - Approbation de deux conventions de partenariat avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires relatives aux conditions et modalités d'intervention du Fonds de Transformation des Zones Commerciales

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de mandat avec la SOLEAM relative à la réalisation des études et travaux d'aménagement de la voie de raccordement au barreau de Sulauze à Istres

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Capelette Marseille - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la SCI Cap Est Loisirs et la SOLEAM

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