Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18915 résultat(s)
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la convention pluriannuelle 2024-2026 avec l'Institut d'Urbanisme et d'Aménagement Régional (IUAR)
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zones commerciales de Plan de Campagne et La Valentine - Approbation de deux conventions de partenariat avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires relatives aux conditions et modalités d'intervention du Fonds de Transformation des Zones Commerciales
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de mandat avec la SOLEAM relative à la réalisation des études et travaux d'aménagement de la voie de raccordement au barreau de Sulauze à Istres
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Capelette Marseille - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la SCI Cap Est Loisirs et la SOLEAM
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution de soutiens financiers aux athlètes individuels de haut niveau 2024
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention pour l'organisation du festival de la BD à Aix-en-Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°5892
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution de subventions - Sports
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'association Trophée Annuel des Campus du Territoire pour l'organisation de la 4ème édition du Trophée Annuel des Campus du Territoire - Approbation d'une convention - MGDIS n°6376
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Société Civile Immobilière Les Fortunes de deux emprises de terrain à détacher des parcelles cadastrées Z0158 et Z0159 sises au sein de la ZAC des Florides à Marignane, en vue de leur intégration dans le domaine public métropolitain de voirie
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Demande de subvention auprès du fonds citoyen franco-allemand relatif au projet d'échanges Franco-Allemand autour des musiques minimalistes en direction des élèves du conservatoire intercommunal de musique et de danse Michel Petrucciani
Résumé