Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société ECOTEC concernant des prestations de maintenance des installations d'éclairage public sur la commune d'Allauch
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Déclaration de projet portant sur l'intérêt général de la réalisation des travaux nécessaires à l'extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) ZENIBUS entre Marignane et les Pennes-Mirabeau
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole d'accord indemnitaire entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Entreprise Générale Electricité Noel Beranger concernant des prestations maintenance des installations d'éclairage public sur la commune de Ceyreste
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association des Amis du Rail et des Transports de Marseille - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Travaux Electriques du Midi (TEM) concernant des prestations maintenance des installations d'éclairage public sur la commune de Plan-de-Cuques
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Lumilec concernant des prestations maintenance des installations d'éclairage public sur la commune de Sausset-les-Pins
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition de personnel auprès de la régie Scènes et Cinés Ouest Provence
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Eiffage Route Grand Sud concernant les travaux de réfection de l'avenue André Roussin à Marseille 16e arrondissement
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative à la délégation de compétence avec la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur en matière d'aides économiques
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Attribution d'une subvention au projet Cyclévolution porté par l'Association les boites à vélo
Résumé