Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Clôture de la convention de mandat relative à la réalisation de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service "Chrono'Bus" entre la gare d'Aubagne et le site des Paluds - Quitus de la mission de mandat initial confiée à la SPL Faconéo et approbation du bilan de clôture définitif
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 11 logements locatifs sociaux dénommée "Couleur Provence" située 32 Route Départementale 96 à La Destrousse
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des tarifs des voyages long-courriers ; moyen-courriers ; croisières ; journées thématiques et week-ends parcs d'attraction proposés par M+, la Régie Métropolitaine d'Action Sociale, au profit des agents métropolitains et de leurs ayants droit
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération "Étude d'opportunité de mise en œuvre de schémas logistiques fluvio-maritime sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence"
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire dans l'exécution du marché de mise à disposition, pose, entretien, maintenance et exploitation d'un dispositif de vélos à assistance électrique en libre-service sur le territoire de la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Organisation des Services de la Métropole - Ajustements
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Politique de soutien au patrimoine - Approbation de trois conventions
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de subvention au profit de la société Clésud Terminal pour l'extension du chantier de transport combiné sur la commune de Miramas
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Transfert de personnels affectés aux équipements sportifs à la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Transfert de personnels affectés à l'activité de la filière Argile à la commune d'Aubagne
Résumé