Délibération du 29/11/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Soutien au sport de haut niveau - Attribution de subventions exceptionnelles au Pays d'Aix Natation et au Basket Métropole Aix Venelles - Approbation de conventions d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 29/11/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Ajustement du projet de reconstruction du Centre Opérationnel de Collecte des Ordures Ménagères du secteur centre du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 29/11/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
PRODAS 2018 – Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives et pour l'aide à la formation et à la professionnalisation d'éducateurs sportifs spécialisés en Contrat Avenir – Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 29/11/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Ajustement de la subvention attribuée à l'association EVOLIO pour l'année 2017
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 29/11/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
PRODAS 2018 – Approbation d'une convention type relative au gardiennage et à la mise à disposition à titre gracieux de matériels sportifs et de formation à des associations, des centres socioculturels, des établissements publics ou des collectivités territoriales
Résumé
Sports
Délibération du 29/11/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Attribution d'une subvention à l'association « Zéro Waste Provence »
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 29/11/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Modification du règlement intérieur de la médiathèque Les Carmes
Résumé
Culture
Délibération du 29/11/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation des conventions cadres relatives à la collecte des textiles-linge de maison-chaussures en point d’apports volontaires sur le domaine public en vue de leur réemploi / réutilisation sur la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 29/11/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations culturelles "Murmures de cailloux" et "Ka Divers"
Résumé
Culture
Délibération du 29/11/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'un avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°18-0059 relative à l'opération d'extension du réseau pluvial de l'allée des Pins sur la commune de Rognes
Résumé
Eau et assainissement