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Délibération du 29/11/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Soutien au sport de haut niveau - Attribution de subventions exceptionnelles au Pays d'Aix Natation et au Basket Métropole Aix Venelles - Approbation de conventions d'objectifs


Résumé

Sports

Délibération du 29/11/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Ajustement du projet de reconstruction du Centre Opérationnel de Collecte des Ordures Ménagères du secteur centre du Territoire du Pays d'Aix


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 29/11/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

PRODAS 2018 – Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives et pour l'aide à la formation et à la professionnalisation d'éducateurs sportifs spécialisés en Contrat Avenir – Approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Sports

Délibération du 29/11/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Ajustement de la subvention attribuée à l'association EVOLIO pour l'année 2017


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 29/11/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

PRODAS 2018 – Approbation d'une convention type relative au gardiennage et à la mise à disposition à titre gracieux de matériels sportifs et de formation à des associations, des centres socioculturels, des établissements publics ou des collectivités territoriales


Résumé

Sports

Délibération du 29/11/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Attribution d'une subvention à l'association « Zéro Waste Provence »


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 29/11/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Modification du règlement intérieur de la médiathèque Les Carmes


Résumé

Culture

Délibération du 29/11/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Approbation des conventions cadres relatives à la collecte des textiles-linge de maison-chaussures en point d’apports volontaires sur le domaine public en vue de leur réemploi / réutilisation sur la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 29/11/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations culturelles "Murmures de cailloux" et "Ka Divers"


Résumé

Culture

Délibération du 29/11/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Approbation d'un avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°18-0059 relative à l'opération d'extension du réseau pluvial de l'allée des Pins sur la commune de Rognes


Résumé

Eau et assainissement