Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Bilan des acquisitions et des cessions opérées au 31 décembre 2023 par l'Etablissement Public Foncier Provence Alpes-Côte-d'Azur pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la Soleam d'une parcelle cadastrée 889 E 236 située traverse de Cabriou dans le 13ème arrondissement de Marseille dans le cadre de la ZAC Château Gombert - Abrogation de la délibération n° URBA-031-16247/24/BM du 27 juin 2024
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Leroy-Maccario de plusieurs emprises foncières à détacher du lot volume 4 de la copropriété en volume AK 119, du lot volume 6 de la copropriété en volume AK 270, du lot volume 2 de la copropriété en volume AK 273 et du lot volume 2 de la copropriété en volume AK 332, sises aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux d'un ensemble de parcelles non bâties sur le site Jas de Beaumont Nord à Pertuis dans le cadre de l'exercice de la garantie de rachat prévue aux termes de la convention d'anticipation foncière signée avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de l'EPF PACA d'un ensemble de parcelles et de lots de la copropriété cadastrée AM 413 et 415 sis aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du PEM de Plan-de-Campagne
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Transfert par la SPLA Pays d'Aix - Territoires des parcelles cadastrées HP n°553, 717 et 768 constituant un bien de reprise dans le cadre de l'opération d'aménagement ZAC de L'enfant
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès du syndicat des copropriétaires de la copropriété cadastrée AO 137 et 158 d'une emprise de terrain non bâti à détacher des parties communes de la copropriété sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la SAFER des parcelles bâties cadastrées section AZ n°008, 009, 152, 163 et 164 situées dans la plaine agricole de Cuges-les-Pins
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Sarlin d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AI n°235 en vue de la réalisation d'une station de relevage sur la commune de Beaurecueil - Abrogation de la délibération n° URBA-034-16250/24/BM du 27 juin 2024
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de l'indivision Beaussier/Humbert/SA SITA SUD de la parcelle cadastrée section DW n°11 sise traverse de la Bourgade Zone d'activités Pôle Alpha à Aubagne en vue de son incorporation dans le domaine public métropolitain
Résumé