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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Zinc pour le marché des imaginaires numériques - Approbation d'une convention - MGDIS n°9540

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière sur le site Hoche-Versailles situé à Marseille 3ème arrondissement, conclue entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'Établissement public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec l'Epad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Trigance à Istres

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SPL Sens Urbain relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Portes de la Mer à Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Attribution d'une subvention rectificative à l'Office de Tourisme de Miramas au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 9519

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Attribution d'une subvention complémentaire à l'Office du Tourisme Intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile (OTI) au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'un avenant n° 1 à la convention - MGDIS n°9537

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Bilan des acquisitions et des cessions opérées au 31 décembre 2023 par l'Etablissement Public Foncier Provence Alpes-Côte-d'Azur pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la Soleam d'une parcelle cadastrée 889 E 236 située traverse de Cabriou dans le 13ème arrondissement de Marseille dans le cadre de la ZAC Château Gombert - Abrogation de la délibération n° URBA-031-16247/24/BM du 27 juin 2024

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Leroy-Maccario de plusieurs emprises foncières à détacher du lot volume 4 de la copropriété en volume AK 119, du lot volume 6 de la copropriété en volume AK 270, du lot volume 2 de la copropriété en volume AK 273 et du lot volume 2 de la copropriété en volume AK 332, sises aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux d'un ensemble de parcelles non bâties sur le site Jas de Beaumont Nord à Pertuis dans le cadre de l'exercice de la garantie de rachat prévue aux termes de la convention d'anticipation foncière signée avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis

Résumé