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Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Mobilité

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation du renouvellement d'une convention d'occupation temporaire avec la SNCF concernant le parking relais vélo sis à la gare ferroviaire d'Aix-en-Provence centre

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation d'un avenant relatif à la convention de financement du projet d'établissement du Centre Hospitalier Intercommunal d'Aix-Pertuis (CHIAP)

Résumé

Soutien aux équipements de santé

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétence "Services extérieurs défense contre incendie" et "Assainissement des eaux usées" de la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Candidature au renouvellement du Label Grand Site de France de Concors et Sainte-Victoire

Résumé

Forêt

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale", "Eau potable et Assainissement des eaux usées" de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Demande de subvention Opération Grand Site (OGS) 2019 auprès de la DREAL PACA

Résumé

Forêt

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale", "Eau potable et Assainissement des eaux usées" de la commune de Saint-Paul-Lez-Durance

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Grand Site Sainte-Victoire – Demande de subvention de fonctionnement pour 2019 auprès de la Région SUD – Garde Régionale Forestière

Résumé

Forêt

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", « Eau Pluviale » et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Simiane-Collongue

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'une propriété communale - Réservoir de Meyrargues

Résumé

Forêt