Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle appartenant aux consorts BUONO, nécessaire à l’aménagement de la rue Chabaud, à Gignac La Nerthe Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain appartenant à Mme BILLION , nécessaire à l’aménagement de l’avenue Logos à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle appartenant à la SCI EUGENE et SYLVIE nécessaire à l’élargissement du chemin des Beugons, à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Aire d'accueil des gens du voyage de Saint Menet à Marseille 11ème arrondissement - Approbation du règlement intérieur Avis du conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Cession à titre onéreux du lot n° 42 à la SARL IDENTY SIGN dans la Zone d'Aménagement Concerté ATHELIA V à La Ciotat Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation d'un avenant au protocole foncier de cession du lot D1 au profit de la société ADP ST VICTORET - Zone d'Aménagement Concerté Empallières à Saint Victoret Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l’euro symbolique auprès de l’Office Public de l’Habitat Marseille Provence Aix Marseille Provence Métropole d’une parcelle de terrain située Résidence les Oliviers à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Ecoquartier parc des calanques - Approbation d'une convention et attribution d'une subvention à l'association Abiho Calanques pour l’année 2019

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de parcelles de terrain auprès de la Société european homes situées chemin de la Bastide Neuve à Châteauneuf-les-Martigues afin de permettre leur intégration dans le domaine public métropolitain Avis de Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Ecoquartier parc des calanques - Attribution d'une subvention à l'association Naturoscope pour l’année 2019 - Approbation d'une convention