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Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 18/08/2022
Publié le : 18/08/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°22-022-CT pour le kiosque presse situé 5 place de la joliette 13002 Marseille à Monsieur Kleber Calderara
Résumé
Arrêté du 18/08/2022
Publié le : 18/08/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour une partie du local monte-charge situé Place Jean Jaurès - (esplanade centrale) 13001 Marseille à la Ville de Marseille
Résumé
Arrêté du 11/08/2022
Publié le : 11/08/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot V4 situé dans la ZAC de la Plateforme Clésud sur la commune de Miramas
Résumé
Arrêté du 11/08/2022
Publié le : 11/08/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 50A situé dans la ZAC de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer et abrogation du Cahier des Charges de Cession de Terrain dudit lot approuvé par arrêté n°20/270/CM du 16 octobre 2020
Résumé
Arrêté du 10/08/2022
Publié le : 10/08/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté constatant la mise à jour n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Savournin
Résumé
Arrêté du 10/08/2022
Publié le : 10/08/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative au Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Résumé
Arrêté du 05/08/2022
Publié le : 05/08/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté de consignation au profit des consorts Tumbarello de la somme de 603 973,14 euros au motif d'obstacle au paiement pour l'acquisition de la parcelle cadastrée AL 66 sise lieudit Le Bricard 13 180 Gignac-La-Nerthe
Résumé
Arrêté du 05/08/2022
Publié le : 05/08/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté de consignation au profit de la SCI Le Billard de la somme de 860 722,05 euros au motif d'obstacle au paiement pour l'acquisition des parcelles cadastrées AL 64, 65 et 67 sises lieudit Le Bricard 13 180 Gignac-La-Nerthe
Résumé
Arrêté du 05/08/2022
Publié le : 05/08/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Prescription de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Fos-sur-Mer
Résumé
Arrêté du 05/08/2022
Publié le : 05/08/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°21-035-CT pour le kiosque presse situé 83 la Canebière13001 Marseille à Monsieur Mamadou Toure
Résumé
Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°21-035-CT pour le kiosque presse situé 83 la Canebière13001 Marseille à Monsieur Mamadou TOURE