11232 résultat(s)

Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Concession d'aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2018 - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - approbation de l'avenant 8 au contrat de concession Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Concession d'aménagement Mardirossian-Madrague-Plan à Marseille 15ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2018 - Approbation de la participation de la Métropole à l’équilibre du bilan Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Chateauneuf-Les-Martigues - Aménagement des boulevards Henri D'Attilio et du Chateau Moustier Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Technopole de Château Gombert à Marseille 13ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2018 - participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 23 à la convention de concession Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation de la gamme tarifaire métropolitaine des transports en commun Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Concession d’aménagement de la ZAC de Saumaty Séon à Marseille 16ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2018 - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement Réalisation du réseau de lignes vélos sécurisées Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Hauts de Sainte Marthe à Marseille 13è et 14ème arrondissements passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 13 à la convention de concession - Approbation de l'avenant 1 à la convention financière tripartite Ville/Soleam/Métropole Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Concession d'aménagement de la Valentine passée avec la SOLEAM à Marseille 11ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 -Approbation de l'avenant 19 à la concession Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Stratégie territoriale de Lutte contre l’Habitat Indigne et Dégradé - Concessions d'Éradication de l'Habitat Indigne - Approbation des avenants 23 et 22 aux conventions de concession passées avec Marseille Habitat et Urbanis Aménagement sur le territoire de Marseille Avis du Conseil deTerritoire