Délibérations

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles au réseau public d'eaux usées - Carraire de Fontveille - 13830 Roquefort-La-Bédoule

Résumé

Rapporteur :

Objet

Octroi de permission de voirie 22P37 Chemin de la Pioline - Pôle commercial de la Pioline à Aix-en-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean-Michel Aimar, Directeur des espaces publics, de l'eau et de l'assainissement au sein du Pôle proximité et service à l'usager

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificatif pour le kiosque des placiers de la Place Jean Jaurès 13001 à la Ville de Marseille

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificatif pour le kiosque des placiers de la Place Jean Jaurès 13001 à la Ville de Marseille

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificatif pour le kiosque alimentaires situé 11 place de la Joliette 13002 à la SAS Le Kiosque, représentée par Madame Elaura GIL

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificatif pour le kiosque alimentaires situé 11 place de la Joliette 13002 à la SAS Le Kiosque, représentée par Madame Elaura GIL

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 123 Boulevard de la Corderie 13007, à la SAS la Gazette, représentée par Madame Cécile PONTIER, épouse MARCHAL

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 123 Boulevard de la Corderie 13007, à la SAS la Gazette, représentée par Madame Cécile PONTIER, épouse MARCHAL

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public modificatif pour le kiosque presse situé 5 place Sébastopol 13004 à la SAS Kiosque J.D

Résumé

Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public modificatif pour le kiosque presse situé 5 place Sébastopol 13004 à la SAS Kiosque J.D

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public rectificatif de l'AOT 22-108-CT, pour le kiosque alimentaire situé Avenue Cantini / angle rue du Docteur Schweitzer 13006 Marseille, à la SARL LICE, représentée par Madame Lisa Assaoune

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public rectificatif de l’AOT 22-108-CT, pour le kiosque alimentaire situé Avenue Cantini / angle rue du Docteur Schweitzer 13006 Marseille, à la SARL LICE, représentée par Madame Lisa ASSOUNE

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à cordonnerie situé 480 Route de Saint Antoine 13016 Marseille à Monsieur Armen Simonian

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à cordonnerie situé 480 Route de Saint Antoine 13016 Marseille à Monsieur Armen SIMONIAN

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour "le bungalow médiation " dans le cadre des travaux d'extension du Tramway de Marseille situé Boulevard Schloesing 13009 Marseille, pour l'entreprise EUROVIA

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