Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2019 du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Mise en oeuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence, d'Eguilles, des Pennes-Mirabeau, du Puy-Sainte-Réparade, de Saint-Cannat et de Venelles

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Territoire du Pays d'Aix - Budget annexe "SPED" - Approbation de l'ouverture et de la modification d'Autorisations de Programme

Résumé

Finances

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Approbation d'un contrat de location avec la SCI Les Rigon pour les Halles de producteurs "Terres de Provence" à Plan de Campagne

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Demande de remise gracieuse du régisseur de recettes des transports scolaires du Territoire du Pays d'Aix suite aux vols commis les 26 juin 2017 et 23 novembre 2017

Résumé

Finances

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Projet de réalisation d'un Espace Test Agricole sur le territoire de la Métropole, Commune d'Aix-en-Provence - Lieu-dit "L'Enfant Est", secteur de Luynes

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement relative à la création du pôle d’échanges multimodal de Plan de Campagne

Résumé

Finances

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Attribution de subventions aux Associations Syndicales Autorisées des Arrosants (ASA) du Val de Durance

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Vote du Budget Primitif 2019

Résumé

Finances

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation d'avenants aux conventions au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Pertuis

Résumé

Commerce et artisanat