Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 12/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté fixant le règlement intérieur et la composition du Comité Scientifique du Projet Partenarial d'Aménagement pour le centre-ville de Marseille
Résumé
Arrêté du 09/09/2022
Publié le : 09/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur David Ytier, XVIIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière d'autorisation préalable de mise en location
Résumé
Arrêté du 09/09/2022
Publié le : 09/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur Christian Amiraty, 2ème Conseiller délégué membre du bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 09/09/2022
Publié le : 09/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur David Ytier, XVIIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière de droit des sols au sein du périmètre de la Grande Opération d'Urbanisme (GOU)
Résumé
Arrêté du 08/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Prescription de la modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 08/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Prescription de la modification n° 4 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 08/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Prescription de la modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 08/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Prescription de la modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 08/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Prescription de la modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 08/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Marseille-Provence - Mise à jour des annexes n°3
Résumé