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Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Cabriès - Approbation de la modification n°2

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Saint-Cannat - Elaboration - Approbation du bilan de la concertation

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Peyrolles-en-Provence - Modification simplifiée n°1 - Décision motivée suite à la saisine de l'Autorité Environnementale pour avis conforme

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Opérations d'aménagement

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Opérations d'aménagement

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation du bilan de la concertation de l'opération d'aménagement "Phares et Balises" Encagnane Ouest à Aix-en-Provence

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat d'études avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de l'opération d'aménagement de la Calade à Aix-en-Provence

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable du projet d'extension de la Zone d'Activités Economiques de la Pile à Saint-Cannat

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté de la Diligence à Saint-Cannat

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial pour l'opération de Coudourousse à Meyrargues entre la Métropole et la SAS Nothen

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial pour l'opération de Coudourousse à Meyrargues entre la Métropole et Urban Foncier

Résumé

Développement économique et emploi