Délibérations

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération de construction de 88 logements locatifs sociaux dénommée "Grande Bastide" située Allée de la Grande Bastide Cazaulx à Marseille 12ème arrondissement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha Provence pour le financement de l'opération d'acquisition de 18 logements locatifs sociaux situés sur plusieurs adresses à Marignane - Opération 477

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha Provence pour le financement de l'opération d'acquisition de 14 logements locatifs sociaux situés sur plusieurs adresses à Marseille 1er et 7ème arrondissements - Opération 475

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Procivis Sud pour un prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 15 logements dénommée "Val Tendre" située 14 Chemin de Val Tendre à Ceyreste

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Procivis Sud pour un prêt d'Action Logement Services permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 15 logements dénommée "Val Tendre" située 14 Chemin de Val Tendre à Ceyreste

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la Société des Eaux de Marseille Métropole pour les travaux d'extension du réseau d'eau potable dans le cadre de la réalisation du carrefour entre les boulevards Sainte-Marguerite, Catherine Blum et de la Gaye à Marseille (9ème arrondissement)

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la Société des Eaux de Marseille Métropole pour les travaux d'extension du réseau FEEDER d'eau potable DN 600 dans le cadre de la réalisation du carrefour entre les boulevards Sainte-Marguerite, Catherine Blum et de la Gaye à Marseille (9ème arrondissement)

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 de prorogation à la convention de prestation de sureté à la gare routière Marseille Saint Charles

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la commune de Châteauneuf-les-Martigues relatif à l'utilisation de la station de carburant du centre technique municipal

Résumé