Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Gémenos d'une emprise à détacher des parcelles CV 825, CV 827, AZ 190, et AZ 195, les Paluds à Aubagne, en vue du projet de Bus à Haut Niveau de Service, Chronobus - Abrogation de la délibération n°URBA-003-17631/25/BM
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la société Carrier d'une emprise à détacher de la parcelle CT 1570, les Paluds à Aubagne, en vue du projet de Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la Safer Paca de la parcelle AX 0030, Lieu-dit Sainte Catherine sur la commune de Cuges-les-Pins
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux à Logis Méditerranée de la parcelle CW n°89 , Saint-Vincent à Roquevaire, en vue d'une régularisation foncière - Abrogation de la délibération n°URBA-045-16260/24/BM
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux à la société Maîtrise technologique du lot n°3 de la ZAC du carreau de la Mine à Meyreuil
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au bail emphytéotique administratif avec la Société Mat'ild sur la commune de Bouc-Bel-Air
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux à la SAS Angelotti Aménagement de la parcelle CI n°428 - ZAC Jas de Beaumont à Pertuis
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Accord de principe pour l'acquisition de parcelles suite à détachement à l'euro symbolique sur la commune de Grans et engagements réciproques concernant l'utilisation des places de stationnement pour des véhicules lourds et de l'aire de lavage du site actuel des services techniques de Grans
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au Groupe Scolaire BNEI ELAZAR des parcelles 853 M 64 et 65 p , boulevard Sainte Marguerite à Marseille 9ème arrondissement
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SNC Marseille Michelet de la parcelle 844 A 74, Allée Johnny Hallyday à Marseille 8ème arrondissement en vue de l'intégration au domaine public de voirie
Résumé