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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Gémenos d'une emprise à détacher des parcelles CV 825, CV 827, AZ 190, et AZ 195, les Paluds à Aubagne, en vue du projet de Bus à Haut Niveau de Service, Chronobus - Abrogation de la délibération n°URBA-003-17631/25/BM

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société Carrier d'une emprise à détacher de la parcelle CT 1570, les Paluds à Aubagne, en vue du projet de Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la Safer Paca de la parcelle AX 0030, Lieu-dit Sainte Catherine sur la commune de Cuges-les-Pins

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux à Logis Méditerranée de la parcelle CW n°89 , Saint-Vincent à Roquevaire, en vue d'une régularisation foncière - Abrogation de la délibération n°URBA-045-16260/24/BM

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux à la société Maîtrise technologique du lot n°3 de la ZAC du carreau de la Mine à Meyreuil

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au bail emphytéotique administratif avec la Société Mat'ild sur la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux à la SAS Angelotti Aménagement de la parcelle CI n°428 - ZAC Jas de Beaumont à Pertuis

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Accord de principe pour l'acquisition de parcelles suite à détachement à l'euro symbolique sur la commune de Grans et engagements réciproques concernant l'utilisation des places de stationnement pour des véhicules lourds et de l'aire de lavage du site actuel des services techniques de Grans

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au Groupe Scolaire BNEI ELAZAR des parcelles 853 M 64 et 65 p , boulevard Sainte Marguerite à Marseille 9ème arrondissement

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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SNC Marseille Michelet de la parcelle 844 A 74, Allée Johnny Hallyday à Marseille 8ème arrondissement en vue de l'intégration au domaine public de voirie

Résumé