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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Ville de Marseille des parcelles 858 L 27 et 30, rue du Migranier à Marseille 10ème arrondissement, en vue de l'aménagement d'un espace public

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Cession à l'euro symbolique à l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée, d'une emprise à détacher des parcelles 901 A 116, 901 A 118, 901 A 94 ainsi qu'une emprise Avenue du cap Pinède, à Marseille 15ème arrondissement, en vue de l'aménagement de la ZAC Littorale et des îlots Gèze

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'EPF PACA des parcelles AM 908, 910, et 912, aux Pennes-Mirabeau, en vue de la réalisation du projet de PEM de Plan-de-Campagne

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'indivision C.D Investissement Boutière de la parcelle AM 914 et constitution d'une servitude sur les parcelles AM 908, 910 et 912, aux Pennes-Mirabeau, en vue de la réalisation du projet de PEM de Plan-de-Campagne

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la copropriété la Charbonnière d'une emprise à détacher des parcelles AM 67 et 363, aux Pennes-Mirabeau, en vue de la réalisation du projet de PEM de Plan-de-Campagne

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Cession à titre onéreux auprès de la commune de Cuges-les-Pins de la parcelle AH 148, 1 Chemin de Raphèle à Cuges-les-Pins - Abrogation de la délibération URBA-014-17642/25/BM

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Cession à titre onéreux à Madame Pudano Isabelle d'une partie des parcelles DD 143, 238 et 240, Chemin de la Pointe le Ranquet à Istres

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'action foncière sur le secteur de la Zone d'Aménagement Concerté de Grand Bayanne à Istres avec l'EPAD Ouest Provence

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération d'aménagement du centre ancien de Trets

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Cession à titre onéreux à la société La Porte d'à côté, des parcelles CW 218, 219, 221, 283 ZAC Euroflory à Berre l'Etang - Abrogation de la délibération n°URBA-016-16466/24/BM

Résumé