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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention d'études avec RTE relative aux déviations et protection des ouvrages des installations et réseaux enterrés pour l'extension Nord du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention d'études avec ENEDIS relative aux déviations et protection des ouvrages du réseau public de distribution d'électricité pour l'extension Nord du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention d'études avec GrDF relative aux déviations et protection des ouvrages des installations et réseaux enterrés pour l'extension Nord du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase.

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association pour la promotion du Vélo (Aprovel) au titre de l'année 2025 - MGDIS n° 10368

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du protocole indemnitaire avec la société Hésion pour la maintenance du système de détection de gaz du parking métropolitain des Carmes à Istres

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) de la commune d'Aix-en-Provence, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) de la commune d'Aubagne, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) de la commune d'Auriol, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) de la commune de Martigues, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) de la commune de Salon-de-Provence, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé