Délibérations

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque totem culturel situé Cours Julien/Angle Boulevard Garibaldi 13001 Marseille au GIE ACTE

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant les lots 24 et 25 situés dans la ZAC de la Bertoire 2 sur la commune de Lambesc

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 31 situé dans la ZAC de Pallières II sur la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature temporaire à Madame Madeleine Martin, pour la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix- Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Delphine Le Rudulier, Directrice de Pôle Services de Mobilité au sein de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot ABEF situé au sein de la ZAC du Tubé, secteur Mas Retortier, sur la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot GC situé au sein de la ZAC du Tubé, secteur Mas Retortier, sur la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Désignation des membres de la commission consultative d'attribution des autorisations d'occupation temporaires du domaine public maritime pour des activités à caractère économique et non économique - Secteur 2 - Ports de Berre-l'Etang et de Saint-Chamas - Abrogation de l'arrêté n° 24/485/CM du 5 septembre 2024

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n°402 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d‘Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté préfectoral du 15 décembre 1989, modifié par avenant approuvé par arrêté n°24/010/CM de la Présidente de la Métropole du 29 janvier 2024

Résumé

Rapporteur :

Objet

Désignation des membres de la commission consultative d'attribution des autorisations d'occupation temporaires du domaine public maritime pour des activités à caractère économique et non économique - Secteur 1 - Les ports de Marseille, de la Côte bleue et de La Ciotat- Abrogation de l'arrêté n° 22/406/CM du 24 novembre 2022

Résumé