Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Christophe Marin, Chef de service Exploitation Scolaire au sein de la Direction Proximité Est et Interurbain Métropolitain du Pôle Services de Mobilité de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Loic Trellu, Directeur Proximité Est et Interurbain Métropolitain au sein du Pôle Services de Mobilité de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Florence Dunand, Cheffe de service Exploitation des Réseaux Nord et Est Etang au sein de la Direction Proximité Ouest du Pôle Services de Mobilité de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Bettina Francioli, Cheffe de service Accompagnement Scolaire et Suivi des Contrats au sein de la Direction Proximité Ouest du Pôle Services de Mobilité de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Georges Cristiani pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Nicolas Dehaumont, domicilié Impasse Lou Maire, Avenue des Prés, 13180 Gignac la Nerthe

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Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 8 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS SDQM , représentée par Monsieur Julien Placide - Abrogation de l'arrêté n° 24/501/D

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 46 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS LA Panamo , représentée par Madame Nathalie Lardidi. Abrogation de l'arrêté n° 24/579/CM

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 25 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL Easymove, représentée par Monsieur Franck Benchetrit - Abrogation de l'arrêté n° 22/104/CT

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement The Marseiller situé 56 Quai du Port 13002 Marseille à la SARL Noupen, représentée par Madame Françoise Pennaneach

Résumé