Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération d'investissement "Parking persuasion Aix-en-Provence Club Hippique" et affectation d'une Autorisation de Programme à cette opération

Résumé

Finances

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Opération d'aménagement "Cap Horizon" à Vitrolles – CRET - Demande de subvention d'investissement

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Aix-en-Provence Calade " du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Opération d'aménagement "Cap Horizon" à Vitrolles - Déclaration de projet dans le cadre de la Déclaration d'Utilité Publique (D.U.P) de l'opération

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération d'investissement "Aix-en-Provence ZAC de la gare de l'Arbois" et affectation d'une Autorisation de Programme à cette opération

Résumé

Finances

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Réhabilitation de la Zone d'Activités de Plan de Campagne – Mise en sécurité de la RD6 - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération d'investissement "Sports - Equipements Terrestres" et affectation d'une Autorisation de Programme à cette opération

Résumé

Finances

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Gare à Aix-en-Provence – Approbation du principe de passation d'une concession d'aménagement à la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération d'investissement "Technopole de l'Arbois - CEREGE aide à l'acquisition d'outils analytiques" et affectation d'une Autorisation de Programme à cette opération

Résumé

Finances

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Délégation de Service Public Très Haut Débit du Pays d'Aix - Examen du rapport annuel du délégataire

Résumé

Interventions économiques