Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Châteauneuf-les-Martigues pour la réalisation d’opérations d’éclairage public sur le territoire de la commune de Châteauneuf-les-Martigues Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Gémenos pour la réalisation d’opérations d’éclairage public sur le territoire de la commune de Gémenos Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Gignac-la-Nerthe pour la réalisation d’opérations d’éclairage public sur le territoire de la commune de Gignac-la-Nerthe Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Marseille pour la réalisation d’opérations d’éclairage public sur le territoire de la commune de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Plan-de-Cuques pour la réalisation d’opérations d’éclairage public sur le territoire de la commune de Plan-de-Cuques Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Sausset-les-Pins pour la réalisation d’opérations d’éclairage public sur le territoire de la commune de Sausset-les-Pins Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de l’avenant n°8 à la convention conclue avec l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Marseillaise relatif à l’attribution d’une participation financière complémentaire pour la mise en œuvre du dispositif de veille et d’observation des copropriétés sur le territoire de la Métropole hors Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'association RURALIA pour l'organisation de la manifestation RURALIA

Résumé

Onzième édition, cet évènement transforme le village en une immene ferme.

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant à Madame Scotto Di Vettino située avenue Lacanau à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de services avec la Ville de Marseille pour le suivi opérationnel des opérations et dispositifs propres de la Ville de Marseille dans le domaine d'intervention de l'aménagement Avis du Conseil de Territoire