Délibérations

Rapporteur :

Objet

Modification de l'arrêté n° 22/131/CM relatif à la Création d'une Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) sur le centre-ville élargi de la commune de Marseille - Prolongation de la période pédagogique

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation du déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'Etablissement McDonald's Les Cognets d'Istres dans le système de collecte de la Métropole.

Résumé

Arrêté, suite visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec prescriptions à respecter de la part de l'établissement

Rapporteur :

Objet

Autorisation du déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'établissement Burger King d'Istres dans le système de collecte de la Métropole.

Résumé

Arrêté, suite visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec prescriptions et échéances à respecter de la part de l'établissement.

Rapporteur :

Objet

Résiliation du contrat d'occupation de terre-plein à des fins commerciales pour motif d'intérêt général - Port de plaisance de la Pointe Rouge - Mise en concurrence n°2 lot n°26 - SARL PRONAUTIC SOJET 13

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté n° 19/078/CM du 23 mai 2019 délivré par la Métropole Aix-Marseille-Provence à la SARL Dépannage Serrurerie Marseillaise représentée par Monsieur Romanos Yeghoyan, pour l'exploitation du kiosque à cordonnerie sis 63 bd Rabatau 13008 Marseille

Résumé

Monsieur Romanos YEGHOYAN ayant cessé son activité de cordonnerie le 31 mars 2022, il convient d'abroger l'arrêté n° 19/078/CM du 23 mai 2019

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 63 bd Rabatau 13008 Marseille à la Société RPROG, représentée par Monsieur Vardan Sargsyan

Résumé

Il convient d’accorder un nouvel arrêté d’occupation temporaire à la Société RPROG représentée par Monsieur Vardan SARGSYAN pour son activité de cordonnerie, serrurerie et multiservices au sein du kiosque à cordonnerie sis 63 bd Rabatau 13008 Marseille.

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du Domaine Public pour le kiosque presse situé 26 place Jean Jaurès 13001 à la SCIC Coopérative de Presse et de Messagerie Méditerranéenne (CPMM), représentée par Maxime PICARD

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du Domaine Public pour le kiosque presse situé 26 place Jean Jaurès 13001 à la SCIC Coopérative de Presse et de Messagerie Méditerranéenne (CPMM), représentée par Maxime PICARD

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque presse situé 1 place de Strasbourg 13003 Marseille à la SASU kiosque de la place, représentée par Audrey MARI.

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque presse situé 1 place de Strasbourg 13003 Marseille à la SASU kiosque de la place, représentée par Audrey MARI.

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation du domaine public pour le kiosque à coquillages situé 355 avenue du Prado 13008 à la SAS Pierrot Coquillages, représenté par Madame Jacqueline MOLINI.

Résumé

Arrêté d'occupation du domaine public pour le kiosque à coquillages situé 355 avenue du Prado 13008 à la SAS Pierrot Coquillages, représenté par Madame Jacqueline MOLINI.

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Philippe Ardhuin, 5ème Conseiller Délégué membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé