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Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération d'investissement "Aides aux particuliers Sylviculture" et de l'affectation d'une Autorisation de Programme à cette opération

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lambesc - Engagement de la procédure de modification n°2

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération d'investissement "Logement Privé" et de l'affectation d'une Autorisation de Programme à cette opération

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lambesc – Modification n°1 – Ouverture à l'urbanisation

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Logement social public" du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyreuil - Engagement de la procédure de modification n°10

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération d'investissement "Parking persuasion Peynier" et affectation d'une Autorisation de Programme à cette opération

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Saint-Cannat

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération d'investissement "Parking persuasion - Le Puy-Sainte-Réparade" et affectation d'une Autorisation de Programme à cette opération

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis - Lancement de la procédure d'attribution d'une concession d'aménagement à un aménageur - Création de la Commission "aménagement" dédiée au projet

Résumé

Opérations d'aménagement