Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille et Erilia relative à l'aire de jeux de Font-Vert
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Réhabilitation de l'habitat privé - Actualisation du règlement d'application des aides sur fonds propres apportées en complément de l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) dans les opérations contractualisées sur les 17 communes de Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la Concession d'aménagement sur le Parc Corot passée avec CDC Habitat Actions Copropriétés à Marseille 13ème arrondissement
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la Concession d'aménagement de la RHI Saint Mauront-Gaillard passée avec la SOLEAM à Marseille 3ème arrondissement - Approbation de la participation de la Métropole à l'équilibre du bilan
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence portant sur les opérations de renouvellement urbain “Noailles” et “Coeur Belle-de-Mai”
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Programme Partenarial d'Aménagement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 à la concession d'aménagement "Intervention multisites" passée avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence concernant le recyclage d'immeubles dégradés
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de la cotisation à l'association Adil du Vaucluse au titre de l'exercice 2024
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Réhabilitation du Parc de logements privés - Attribution d'une subvention dans le cadre du soutien de la Métropole à bail à Réhabilitation sur la commune de Martigues et approbation d'une convention de financement
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Programme Partenarial d'Aménagement - Concession d'aménagement "Noailles et Coeur Belle de Mai" passée avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence - Approbation de l'engagement des premières procédures d'expropriation pour cause d'utilité publique sur quatre immeubles nécessaires au projet de recyclage de l'habitat ancien dégradé de l'îlot prioritaire "Noailles Ventre" au profit de la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention conclue avec la Maison de l'Emploi Ouest Provence relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'exercice 2023
Résumé