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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de moyens matériels et techniques - Locaux La Boussole à Aubagne à l'association Collectif Santé Jeunes

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de moyens matériels et techniques - Locaux La Boussole à Aubagne à l'association Isatis

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'aides aux travaux sur les parties communes des petites copropriétés en voie de fragilisation dans le cadre du Programme d'Intérêt Général sur le Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention relative à la mise à disposition, à titre gratuit, de locaux et de matériels à l'Association de gestion du CNAM Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux sur le secteur du Pays Salonais - Approbation de conventions de financement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de l'avenant n° 10 à la convention Etat-Métropole

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille et Erilia relative à l'aire de jeux de Font-Vert

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Réhabilitation de l'habitat privé - Actualisation du règlement d'application des aides sur fonds propres apportées en complément de l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) dans les opérations contractualisées sur les 17 communes de Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la Concession d'aménagement sur le Parc Corot passée avec CDC Habitat Actions Copropriétés à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la Concession d'aménagement de la RHI Saint Mauront-Gaillard passée avec la SOLEAM à Marseille 3ème arrondissement - Approbation de la participation de la Métropole à l'équilibre du bilan

Résumé