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Arrêté du 06/02/2023


Publié le : 06/02/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Madame Audrey Vidamment, Responsable de Division TER 1c au sein du Service Travaux et Exploitation Réseaux de la Direction Exploitation zone 1 du Pôle Protection du Cycle de l'Eau de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 06/02/2023


Publié le : 06/02/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Monsieur Eric Figorito, Chef de Service Travaux et Exploitation Réseaux au sein de la Direction Exploitation zone 1 du Pôle Protection du Cycle de l'Eau de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 06/02/2023


Publié le : 06/02/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Barde, Responsable de Division TER 1a au sein du Service Travaux et Exploitation Réseaux de la Direction Exploitation zone 1 du Pôle Protection du Cycle de l'Eau de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 06/02/2023


Publié le : 06/02/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté de composition du Comité Social Territorial


Résumé

Arrêté du 02/02/2023


Publié le : 02/02/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 33 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres.


Résumé

Arrêté du 31/01/2023


Publié le : 31/01/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Désignation de Monsieur Didier Khelfa, 12° vice-président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en qualité de représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission Concession du 2 février 2023


Résumé

Arrêté du 27/01/2023


Publié le : 27/01/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté portant organisation de l'enquête publique sur la modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas ainsi que sur le projet de création d'un Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique inscrit ' Eglise Saint-Amand ' situé sur la commune de Sénas.


Résumé

Arrêté du 27/01/2023


Publié le : 27/01/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté portant organisation de l'enquête publique sur la modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas


Résumé

Arrêté du 27/01/2023


Publié le : 27/01/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté portant organisation de l'enquête publique sur la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort


Résumé

Arrêté du 23/01/2023


Publié le : 24/01/2023


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Monsieur Vincent Sename, Directeur du Pôle Réseaux Culturels, Sportifs et Gestion d'Equipements au sein de la Direction Générale Déléguée Transition environnementale, Culture, Sport et Equipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé