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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 18/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 18/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 18/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "ports de plaisance"

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 18/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 18/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget principal

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 18/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "transports"

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 18/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

SEM Immobilier Développement Aix-Marseille-Provence (ex-SEM Façonéo) - Rachat des parts des actionnaires sortants

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 23/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la répartition 2024 du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 23/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 24/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Istres - Approbation de la révision n°1 - Approbation du zonage pluvial - Avis sur le périmètre délimité des abords du monument historique "Bateau de Suffren"

Résumé