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Arrêté du 13/10/2022


Publié le : 14/10/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin Marius Milon - 13190 Allauch


Résumé

Arrêté du 06/10/2022


Publié le : 10/10/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Prescription de la modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Grans


Résumé

Arrêté du 06/10/2022


Publié le : 10/10/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Arrêté d'engagement de la modification n°1


Résumé

Arrêté du 06/10/2022


Publié le : 10/10/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté constatant la mise à jour du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Charleval


Résumé

Arrêté du 06/10/2022


Publié le : 10/10/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté constatant la mise à jour du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Fare les Oliviers


Résumé

Arrêté du 06/10/2022


Publié le : 10/10/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Octroi d'une permission de voirie 22P44


Résumé

Arrêté du 06/10/2022


Publié le : 10/10/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté temporaire de police de circulation pour le tirage de la fibre optique dans un réseau existant avenue Gabriel Voisin dans la zone d'activités de la Crau à Salon de Provence


Résumé

La Société CPCP TELECOM/SOLUTION 30, demeurant 15 traverse des Brucs, 06560 VALBONNE demande un arrêté d’occupation du domaine métropolitain pour une durée de 15 jours. L’opération a pour objet le tirage de la fibre optique dans des réseaux existants dans la zone d’activités de la Crau sur l’avenue Gabriel Voisin entre le giratoire D113 et le n°932 à Salon de Provence.

Arrêté du 06/10/2022


Publié le : 10/10/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté temporaire de police de circulation pour l'ouverture de chambre Telecom pour le raccordement à la fibre optique sur l'avenue Ventadouiro, entre l'intersection du chemin de la Gandonne et le n°860,dans la zone d'activités de la Gandonne à Salon de Provence


Résumé

La Société CIRCET, demeurant 1802 avenue Paul Julien, 13100 LE THOLONET demande un arrêté d’occupation du Domaine Métropolitain à compter de la date de notification, pour une durée de 30 jours. L’opération a pour objet l’ouverture de chambre Télécom (en chaussée et trottoir) dans la zone d’activités de la Gandonne à Salon de Provence, sur l’avenue Ventadouiro, entre l’intersection du chemin de la Gandonne et le n°860.

Arrêté du 05/10/2022


Publié le : 10/10/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'occupation temporaire d'une parcelle de terre-plein non bâtie située sur le Domaine Public Maritime (DPM) des Goudes consentie à Monsieur Enzo Bezza afin de permettre à la société Valdobat l'installation d'un échafaudage pour la réalisation d'enduits de la maison en cours de construction 14 rue Désiré Pelaprat à Marseille.


Résumé

Arrêté du 05/10/2022


Publié le : 10/10/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Monsieur Vincent Lefevre, Chef de Service patrimoine au sein de la Direction du Foncier et du Patrimoine de la Direction Générale Adjointe Développement Urbain et Stratégie Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé