Délibérations

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le secteur des Jalassières - Commune d'Eguilles

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Accord de la Métropole Aix-Marseille-Provence relatif au lancement d'une Déclaration d'Utilité Publique pour réserve foncière par l'EPF PACA - Quartier de Gare à Plan-de-Campagne

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention d'intervention foncière en phase réalisation entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'EPF PACA et la Commune de Vitrolles - Secteur des Aymards - Couperigne - Estroublans

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière en phase anticipation entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'EPF PACA et la commune des Pennes-Mirabeau - Quartier de Gare à Plan-de-Campagne

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Modification n°1 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur d'Aix-en-Provence - Avis du Conseil de la Métropole

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Approbation de la convention "Repenser la périphérie commerciale"

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives à la compétence "Parcs et aires de stationnement" de la commune d'Aix-en-Provence transférées à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Clôture de l’opération "Zone d'Aménagement Concerté de la Gare à Aix-en-Provence", suite à la dissolution de la société publique locale "TERRA 13" - Approbation du bilan de clôture

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Approbation de la convention relative à l'attribution d'une subvention à l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance pour l'année 2019

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Révision allégée n°2 - Bilan de la concertation - Arrêt du projet de révision allégée

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme