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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Adhésion à l'association des Villes pour la Propreté Urbaine et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Attribution d'une subvention au Comité Départemental des Bouches-du-Rhône de la Ligue Nationale contre le Cancer pour l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5829

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle de partenariat 2022-2024 avec la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône pour la gestion agricole de matières végétales affinées produites par la Métropole Aix-Marseille-Provence - Attribution d'une subvention pour l'année 2024 - MGDIS n°5889

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 16/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du Rapport annuel métropolitain 2023 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l'eau potable et de l'assainissement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 16/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition des services de l'État à l'EPCI pour instructions des demandes de sanction dans le cadre du dispositif permis de louer

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 18/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "assainissement"

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 18/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 18/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "crématoriums"

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 18/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe "eau"

Résumé