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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Rampa pour solder les prestations réalisées dans le cadre des travaux d'aménagement de voirie et de réseaux divers du Quartier Est de la commune de Miramas

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Autorisation d'appliquer les dispositions des articles l.171-2 a l.171-11 du Code de la voirie routière sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour mettre en place des dispositifs d'ancrage sur les facades privees pour les nouvelles lignes de transport en commun

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du lancement d'enquêtes publiques pour la constitution de servitudes d'ancrages en façade des supports de ligne aérienne de contact et de l'éclairage public pour l'opération de prolongement du réseau de tramway entre Aubagne et la Bouilladisse - VAL'TRAM

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Girard concernant les travaux de réhabilitation liés au projet de surélévation de la halle : création de locaux pour le centre de contrôle des BHNS électriques et de locaux administratifs : lot n°1 : Démolition - Gros œuvre - Maçonnerie - Fondations spéciales

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec SNCF Gare et Connexions relative aux travaux d'aménagement du parvis de la gare d'Aubagne en lien avec l'opération VAL'TRAM

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réhabilitation de l'avenue Maréchal Leclerc (ex RD956) entre l'avenue de la Liberté et le boulevard Ledru Rollin à Pertuis

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Renouvellement de la convention d'occupation d'un terrain à titre gratuit entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'association "La Provence des Abeilles" situé sur le domaine de la Font de Mai à Aubagne

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation de deux conventions de mise à disposition à titre gratuit de locaux et de moyens matériels au Centre d'études technique agricoles du Pays d'Aubagne et à l'Association syndicale autorisée de modernisation des irrigations d'Aubagne

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Augmentation exceptionnelle de la contribution statutaire annuelle au Parc Naturel Régional de Camargue

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Attribution d'une subvention dans le cadre du renouvellement du contrat de développement avec le Parc Naturel Régional de la Sainte-Baume 2024-2026 - MGDIS n° 9351-9352-9353-9355-9359-9361

Résumé